Nouveau module de codage

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INTRODUCTION

Le nouveau module de codage 2022 intègre 2 éléments importants :

  • Un nouveau thésaurus des diagnostics
  • La réforme financière des urgences

THESAURUS

Le nouveau thésaurus des urgences a été réalisé en lien étroit avec Santé Publique France, il est composé de deux thésaurus :

  • Thésaurus Simple : le but est de coder tous les passages avec une remontée vers le Serveur régional de veille et d’alerte (SRVA) qui collecte et envoie l’ensemble des codes CIM-10 vers SPF via le réseau OSCOUR. Ce thésaurus a donc été simplifié et allégé afin de n’assurer que la veille syndromique.
  • Thésaurus Etendu : le but est de permettre un précodage vers les outils PMSI des dossiers relevant de l’UHCD ou d’une hospitalisation en service. Ce thésaurus n’est pas accessible de prime abord, il apparait uniquement lorsqu’une précision peut être apportée à un code initié dans le thésaurus simple.

RÉFORME FINANCIERE DES URGENCES

La réforme financière des urgences est applicable au 01/01/2022. Cette réforme implique la disparition de la facturation aux actes et la création de forfaits et suppléments en fonction du profil du patient. Par ailleurs, la tarification des UHCD est revue avec une dévalorisation de 30% des passages UHCD avec un retour au domicile.

FORFAIT ÂGE & SUPPLÉMENT PDS

4 forfaits âges et 2 suppléments en fonction des la Permanence des soins (PDS) sont applicables en fonction de l’âge du patient, ils remplacent les actes de consultations aux urgences.

L’ajout du forfait correspondant à la tranche d’âge du patient et l’éventuel supplément de PDS est automatique dès lors que l’item correspondant au médecin senior assurant la prise en charge est saisi.

Les forfaits sont les suivants :

  • FU1 : Forfait âge 0-15ans
  • FU2 : forfait âge 16-44 ans
  • FU3 : forfait âge 45-74 ans
  • FU4 : forfait âge +75 ans

Les suppléments sont les suivants (1 seul supplément facturable) :

  • SUN : Prise en charge médicale en horaire de nuit de 22h00 à 08H00
  • SUF : Prise en charge médicale un samedi de 14h00 à 22h00 ou un dimanche ou un jour férié de 08H00 à 20H00

Attention : Suite à la publication de l’arrêté du 27 décembre 2021 le forfait SUF est en plus applicable tous les jours de 20h à 22h.

SUPPLEMENTS LOURDEUR DE PEC – Transports couché

L’ajout du supplément « Transport couché » est automatique dès lors que l’item correspondant à la provenance intègre la notion de transport (Ambulance publique ou privée, Véhicule de secours d’aide aux blessés, Service mobile d’urgence et de réanimation ou Hélicoptère).

  • SUM : Mode de transport couché à l’admission

SUPPLÉMENTS LOURDEUR DE PEC – CCMU 2+ ou CCMU 3-4-5

Ces deux suppléments ne sont pas cumulable entre eux, l’ajout d’un de ces supplément est dépendant du module de codage et sera détaillé plus loin.

  • SU2 : CCMU 2 +  (passage avec une CCMU codée à 2 avec saisie d’un acte CCAM faisant partie d’une liste déterminée au niveau national) Remarque : Par soucis de cohérence les passages évalués en CCMU 1 avec un acte CCAM de la liste sont des erreurs d’appréciation de la CCMU et déclenchent donc une CCMU2+.
  • SU3 : CCMU de valeur 3, 4 ou 5 avec un passage ne pouvant être intégré aux règles de facturation des UHCD

SUPPLÉMENTS LOURDEUR DE PEC – Avis spécialiste

Ce supplément peut être associé à un supplément en fonction de l’horaire de la PDS, la saisie est dépendante du module de codage et sera détaillée plus loin.

  • SAS : Pris en compte de l’avis d’un ou de plusieurs spécialistes, avec autant de SAS que d’avis

Les suppléments sont les suivants (1 seul supplément facturable) :

  • SSN : Présence d’un d’avis de spécialiste aux urgences en horaire de nuit de 20h00 à 08H00
  • SSF : Présence d’un avis de spécialiste aux urgences un dimanche ou un jour férié de 08H00 à 20H00

PRÉSENTATION

ACCÈS AU MODULE

L’accès se fait par la Fiche Médicale, en cliquant sur Diagnostic et Actes

PRÉREQUIS

  • Un médecin (senior ou junior) avec un code de facturation doit être saisi dans la fiche médicale
  • Si le médecin n’est pas saisie il est possible de le renseigner depuis le module de cotation

DÉCOUPAGE DU MODULE

  • En Orange : zone de recherche du diagnostic pour le SRVA (RPU – thésaurus SIMPLE)
  • En Bleu : Zone de repérage des UHCD ou des besoins en diagnostics affinés (thésaurus ÉTENDU)
  • En Rouge : zone de saisie des avis spécialisés
  • En Prune : Zone de visualisation avant envoi des diagnostics pour le SRVA et pour le PMSI (si UHCD ou Hospitalisation).
  • En gris : Zone de visualisation des Forfaits et Suppléments générés

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